THAU AGGLO - Conseil communautaire à MIREVAL du Jeudi 7 JUILLET 2016 ORDRE DU JOUR

Jeudi 07 Juillet 2016 à 18h00A Mireval (34110) – Salle Léo MalletL’ordre du jour…

Jeudi 07 Juillet 2016 à 18h00

A Mireval (34110) – Salle Léo Mallet

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mai 2016
  3. Communications du Président

Dossiers soumis à délibérations

HABITAT

PROJET N°01 :

 

OPH de Sète – Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement de trente-trois logements locatifs sociaux – Le Carmel – 6 rue Prévôt d’Augier à Sète – Attribution de subvention – autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

PROJET N°02 :

 

OPH de Sète – Construction de quarante-cinq logements locatifs sociaux – Les Posidonies – 294 rue des oiseaux de passage à Sète –Attribution de subventions – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

FINANCES

PROJET N°03 :

Mise en place d’autorisation de programme / Crédits de paiement N°93113 – Conservatoire Intercommunal – budget principal M14

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°04:

 

Syndicat Mixte du bassin de Thau – Modification des statuts et Adhésion de nouveaux adhérents – Approbation

Rapporteur : François  Commeinhes

PROJET N°05 :

 

Thau agglo – Mise en conformité des statuts  avec les dispositions de la Loi Notre – Approbation

Rapporteur : François  Commeinhes

RESSOURCES HUMAINES

PROJET N°06 :

Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de Thau agglo

Rapporteur : François  Commeinhes

PROJET N°07 :

Tableau des effectifs- Modifications

Rapporteur : François  Commeinhes

MUTUALISATION

PROJET N°08 :

Convention de mise à disposition auprès de la Ville de Marseillan de Madame Hélène BALSIER, adjoint administratif de 2ème classe titulaire, à temps complet à Thau agglo – Autorisation de signature

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°09 :

Poursuite de la démarche de mutualisation entre Thau agglo et ses Communes membres

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

CULTURE

PROJET N°10 :

Schéma départemental d’enseignement musical – Convention avec le Département de l’Hérault – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°11 :

Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) – Désignation d’un représentant

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°12 :

Club des Croisières de Sète – Désignation d’un représentant

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°13 :

Convention cadre d’utilisation relative à la mise à disposition des infrastructures de communication électroniques des ZAE communautaires – Autorisation de signature

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°14 :

Projet d’extension et de requalification de la zone commerciale de Balaruc- Acquisition des parcelles cadastrées AY 128, AY 130, AY 131, AY 144, AY 145 et AY 146, propriétés de la commune de Balaruc les bains – Autorisation de signature

Rapporteur : Yves Michel

     

                                                                                                 

 

  1. Questions diverses

 

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