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VIAS - Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 23 novembre 2018 à…

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 23 novembre 2018 à 18 heures, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des collectivités territoriales.

Information : sondage BVA

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration Générale                                             

Aide d’urgence aux victimes des inondations dans l’Aude
Motion CCI
Motion sapeurs-pompiers
Protection fonctionnelle d’une élue du Conseil Municipal
Stratégie Régionale de la Gestion Intégrée du Trait de Côte
Rapport d’activité annuel de la CAHM : exercice 2017
DSP Crèche Marie Curie
DSP Fourrière automobile
Convention SMICTOM

 

Finances

Débat d’Orientation Budgétaire / Rapport d’Orientations Budgétaires
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Admission des non valeurs des créances à recouvrer

 

Urbanisme

Acquisition à l’euro symbolique : Parcelle AX 115 Le Poste
Vente Commune de Vias / YCHE : Parcelle AI 802P lieu-dit « Les Dunes »
Vente Commune de Vias / D’HOKER : Parcelle AI 802P lieu-dit « Les Dunes »
Mise à jour de la longueur de la voirie communale

 

Jeunesse / Affaires scolaires

Subvention école Notre Dame
Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les enfants domiciliés hors Vias

 

Ressources Humaines

Groupement de commandes avec la CAHM pour la formation professionnelle à la sécurité

 

 

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