VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Mercredi 26 septembre à 18h Théâtre de l’Ardaillon

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 26 septembre 2018 à 18 heures, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

1) Administration Générale                                                                  

a) Rapport d'activité du SIVOM- 2017
b) Rapport d'activité du contrat de performance énergétique (CREM)-2016/2017
c) Règlement Général sur la Protection des Données : convention de coopération avec la CAHM
d) Plan Partenarial de la Gestion des Demandes et d’Information aux Demandeurs (logements sociaux)

2) Finances

a) Demande de subvention: travaux de l'église Saint Jean-Baptiste

b) Décision modificative n°2 du Budget Principal de la Commune
c) Subventions à des associations : GAIA et Vias Trail Running
d) Taxe séjour 2019

3) Urbanisme

a) Désaffectation de l'usage public, déclassement et vente d'une partie du Chemin de la Redoute de Portiragnes
b) Dénomination de voie: chemin rural situé lieu-dit« l'Homme Mort»
c) Dénomination du sentier du littoral – secteur 4 – Portiragnes/Vias
d) Vente par la Commune de Vias des parcelles cadastrées section BH n° 11 et 16 Rue des Muriers de Cailet

4) Ressources Humaines

a) Modification du tableau des effectifs du personnel communal

b) Contrat « Parcours Emploi Compétences »
c) Contrats d'assurances Risques Statutaires

d) Protection sociale complémentaire : risque « Prévoyance »