AGDE - VIDEO - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 Novembre 2016
AGDE - VIDEO - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 novembre 2016Cette rubrique…
AGDE – VIDEO – COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 novembre 2016
Cette rubrique ” Images Brutes ..Sans commentaire “ propose une vision brute sans aucun commentaire de l'actualité politique locale et laisse à chacun, selon ses convictions le soin de découvrir ou d'analyser.
Nous accueillons dès aujourd'hui, les images du Conseil Municipal de la Ville d'Agde qui s'est déroulé ce Mercredi 30 Septembre 2016
Nous avons ajouté à cette vidéo l' Ordre du jour et note de synthèse de ce conseil qui reprend dans le détail toutes les délibérations soumises à débat et un album photos ” INSTANTS DE CONSEIL ”
34 clichés sont disponibles sur notre page FACEBOOK HERAULT TRIBUNE
Ci-dessous l'ordre du jour
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2016 – A 18 h 00
FINANCES
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1) Installation d’un nouvel élu
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2) Décision modificative n°2 budget principal
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3) Décision modificative n°1 budget annexe de l'eau
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4) Décision modificative n°1 budget annexe assainissement
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5) Décision modificative n°1 budget annexe du golf
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6) Attribution de subventions – Exercice 2016
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7) Rénovation d'un plateau multisports – Demande de subventions pour la rénovation d'un plateau multisports sur le complexe sportif Rivalta
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8) Musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine : Demande de subvention pour le dispositif “collège et patrimoine” année 2016/2017
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9) Musées d'Agde : Demande de subvention pour le service éducatif du musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine et pour les ateliers pédagogiques du musée agathois Jules Baudou année scolaire 2016/2017
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10) Transformation de l'office du tourisme Agde / le Cap d'Agde en office de tourisme communautaire Cap d’Agde Méditerranée
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11) Taxe de séjour – Opposition au transfert vers la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
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12) CAHM- Rapport de la commission locale des transferts de charges
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13) Admission en non valeur – Budget principal
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14) Modification des tarifs de la restauration scolaire et des accueils de loisirs
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15) Taxe d'aménagement : Instauration d'un taux à 5% sur le secteur littoral
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX
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16) Modification de la délégation de compétences du Conseil Municipal à M. le Maire – droits de préemption
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17) Suppression du passage à niveau 288 à Agde par la création d'un pont rail – Concertation au titre du code de l'urbanisme
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18) Acquisition du lot n°37 de la copropriété cadastrée section OC n°0037 – Parking du Temps Libre – M. RIVERA Patrick
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19) Acquisition – impasse d’Embonne – immeuble ld 0331 – M. GUILABERT Eric
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20) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0434 – impasse du Framboisier – Monsieur et Madame LOUIS
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21) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0408 – impasse du Framboisier – Mmes BODIN et CATHALA
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22) Acquisition des parcelles MK n°0451 et 0452 – Impasse Jacques Romanse– Madame ROQUE
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23) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0221 – Impasse du Merle– Copropriété de la résidence « Le Grand Bleu »
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24) Cession de la parcelle cadastrée section HM numéro 0034 – lieu-dit “La Devèze” – CAHM
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES
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25) Mise en conformité des compétences de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée au regard des nouvelles dispositions législatives : approbation des statuts
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26) Convention d'occupation avec le Conservatoire du Littoral pour le site du Bagnas
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27) Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée
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28) Rémunération du Président du conseil de discipline
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29) Mise à disposition d'un apprenti à la Direction de l’Education
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30) Mise à disposition par la DRAC d'un conservateur en chef du patrimoine
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31) Remplacement d’un membre de la commission Vie Sociale
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32) Compte rendu des décisions du Maire
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Retrouvez çi-dessous la note de synthése de ce conseil
