Droit

Bessan : prochaine séance du Conseil Municipal le 14 juin 2011

 Le conseil municipal se réunira en séance publique le mardi 14 juin 2011, à…

 Le conseil municipal se réunira en séance publique le mardi 14 juin 2011, à 18h30, en mairie (rez-de-chaussée, nouvelle salle du conseil municipal) et traitera de l’ordre du jour suivant :
 
–          Budget principal 2011 – Décision modificative n°1
–          Tarifs des travaux en régie
–          Place de la Fontaine : modification du lot fontaine
–          Protocole d’accord avec la société Vents d’Oc pour la création d’un parc photovoltaïque à l’ancienne décharge de la Garrigue Haute
–          Vente de parcelles
–          Marché de travaux d’extension de la station d’épuration
–          Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique pour modification de l’autorisation de captage d’eau destinée à l’alimentation humaine au puits de la Barquette
–          Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement
–          Création d’un emploi saisonnier
–          Informations : marchés ; préemption d’un terrain ; emprunt (logement communal)
 
Ville de Bessan.

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