Droit

Bessan : séance du conseil municipal ce 8 avril 2011

La population est informée que le conseil municipal de Bessan se réunira en séance…

La population est informée que le conseil municipal de Bessan se réunira en séance ordinaire ce vendredi 8 avril 2011, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour sera le suivant :
 
Compte administratif 2010 budget principal
Compte de gestion 2010 budget principal
Compte administratif 2010 budget eau
Compte de gestion 2010 budget eau
Compte administratif 2010 budget assainissement
Compte de gestion 2010 budget assainissement
Créances irrécouvrables : budget de la commune et de l’eau
Projet de rénovation thermique du groupe scolaire – Première tranche – Demande de subventions
Convention d’objectif comité des fêtes
Subventions aux associations
Tarif de la cantine scolaire
Modification du POS N°6
Déclassement de chemins ruraux
Dénomination des logements sociaux
Marchés
Décisions
 
Ville de Bessan


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