Conseil Municipal du 27 Avril 2009 - Ordre du jour

Le Conseil Municipal de VIAS se réunira lundi 27 avril 2009, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde.

A l’ordre du jour :

1 – Décisions de M. le Maire.

2 – Finances : Commune, services de l’eau, de l’assainissement et des pompes funèbres
– a) examen et vote des comptes administratifs ;
– b) approbation des comptes de gestion ;
– c) affectation des résultats ;
– d) vote des taux d’imposition ;
– e) vote de la surtaxe d’assainissement ;
– f) examen et vote des budgets primitifs.

3 – Personnel :
– a) modification du tableau de l’effectif ;
– b) couverture des risques statutaires – délégation de la passation du contrat d’assurance au Centre de gestion de la fonction publique territoire de l’Hérault.

4 – Services à la population :
– a) installation d’un kiosque à journaux à Vias-Plage, carrefour des 3 Plages – passation d’une convention de mise à disposition sur le domaine public.
– b) installation de 2 distributeurs automatiques de billets à Vias-Plage – passation d’une convention d’occupation du domaine public.

5 – Mise à jour des plans et parcellaires nécessaires à l’intervention des services d’incendie et de secours, la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée et la Commune de Vias.