PEZENAS - Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre à la Maison du Peuple

Le Conseil municipal de Pézenas se réunira ce mercredi 16 décembre 2020 à 18h à la Maison du Peuple (Place Frédéric Mistral). Comme c'est le cas depuis le mois de juillet, il sera possible de le suivre en ligne sur cette page ou sur le site internet de la Ville.

ORDRE DU JOUR :

01- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2020

02- Avis sur le rapport d’activité 2019-2020 du contrat de Partenariat Public Privé éclairage public signé avec le Groupement CITELUM-SOGETRALEC-SANCHIS en Juin 2013 et présentation du groupement

03- Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire

04- Convention de mise à disposition de la Gare du Nord

05- Convention de domiciliation en mairie des associations piscénoises des secteurs Sport / Jeunesse / Culture

06- Convention de mise à disposition et Règlement du Foyer des Campagnes de PEZENAS

07- Convention de groupement de commande avec la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée

08- Convention de groupement de commande avec le syndicat mixte Hérault-Energies

09- Déclassement d’un délaissé de voirie de 194 m2 de la parcelle AW 1174

10- Vente d’un délaissé de 94 m² de la parcelle AW 1174

11- Acquisition de 24 m² de la parcelle AW 195

12- Vente d’un délaissé de 100 m² de la parcelle AW 1174

13- Vente des parcelles AV 818 et AV 820p à la SNC LIDL

14- Convention d’habilitation avec Hérault Energies dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie

15- Participation scolaire pour un établissement privé – Année scolaire 2020-2021

16- Convention de partenariat avec le Lycée d’Enseignement Professionnel Agricole « Charles Marie de la Condamine »

17- Convention de gestion de l’APP de Pézenas avec l'Etablissement Public d'Enseignement Agricole MONTPELLIER-ORB-HERAULT

18- Attribution de subvention de fonctionnement à l’Illustre Théâtre

19- Attribution de subvention exceptionnelle au Collectif Temporadas

20- Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat du Terroir de Pézenas

21- Subvention de fonctionnement aux budgets annexes Cinéma et Théâtre

22- Etalement des charges sur les dépenses exceptionnelles liées à la gestion de la crise sanitaire COVID-19

23- Décision modificative n°2 Budget principal

24- Décision Modificative n°1 Budget annexe Cinéma

25- Décision Modificative n°1 Budget annexe Campotel

26- Autorisation d’ouverture par anticipation section d’investissement 2021 – Budget principal et Budgets annexes

27- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2020 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

28- Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement automatisé des Infractions relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement

29- Clôture du Budget annexe « Les Granges II »

30- Aide aux commerçants pour les travaux de mise en valeur des vitrines

31- Aide aux commerçants pour les travaux de mise en valeur des vitrines

32- Aide dans le cadre du dispositif de prime à l’accession à la propriété

33- Demande de subvention au Département de l’Hérault pour les travaux de remise à niveau des bornes d’entrée en cœur de ville

34- Demande de subvention pour la réalisation de la dernière tranche de travaux de rénovation du Foyer des Campagnes

35- Demande de financement pour la mise hors d’eau de la Maison Consulaire

36- Demande de subvention pour la mise en accessibilité de l’Hôtel Vulliod Saint-Germain

37- Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable

38- Désignation du représentant à la C.L.E. du S.A.G.E. du bassin versant du fleuve Hérault

39- Refus du transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée

40- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Pézenas et la C.A.H.M. pour les travaux de création d’une canalisation d’amenée d’eau géothermale entre le forage PZ2 et la piscine intercommunale de Pézenas

41- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Pézenas et la C.A.H.M. relative à la réfection d’une partie du réseau pluvial

42- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des agents de la Commune

43- Convention de mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé

44- Modification du règlement intérieur Ressources Humaines : mise en place d’astreinte au CCAS

45- Modification du règlement intérieur Ressources Humaines : prise en compte des autorisations d’absence des agents au titre d’un mandat électif

46- Dénomination de voies