Séance publique du Conseil Municipal ce jeudi 26 septembre

Séance publique du Conseil Municipal ce jeudi 26 septembre

Les élus du conseil municipal siègeront en séance publique ce jeudi 26 septembre 2013, à 18h30, en mairie (salle polyvalente en rez-de-chaussée) avec l’ordre du jour suivant :

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• – approbation du compte rendu de la séance précédente,
• – décision modificative sur le budget principal et le budget de l’assainissement,
• – taux 2014 sur la consommation finale d’électricité,
• – vote du budget sur le parc public de stationnement de la Liberté,
• – participation financière de l’aménageur à la Zac de la Capucière,
• – nouvelles répartition des honoraires d’avocat entre les communes opposées à l’écopôle de la Vallasse,
• – approbation de la modification simplifiée du Plu,
• – attribution des lots de terrains du lotissement communal « Le Ponant »,
• – avis du conseil municipal sur la création d’une chambre funéraire,
• – reprise des concessions en état d’abandon au cimetière,
• – convention de prêt de salles aux associations,
• – don de tableaux à la commune,
• – dénomination d’un rond-point,
• – lancement de la procédure d’une nouvelle déclaration d’utilité publique concernant le puits de la Barquette,
• – demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d’assainissement chemin des ânes,
• – règlement intérieur du personnel de la commune,
• – modalités d’application du compte épargne temps,
• – convention d’adhésion à la mission de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault,
• – convention de mise à disposition de personnels au profit de la Commune (temps d’activités périscolaires),
• – modifications dans les délégations du conseil municipal au maire,
• – avis du conseil municipal sur l’enquête parcellaire de la Capucière,
• – décisions prises au titre des délégations du maire,
• – ventes de concessions au cimetière,
• – marchés publics.

Ville de Bessan