VALRAS - CONSEIL D'AGGLO CABM du jeudi 3 mars 2016 : ORDRE DU JOUR

Ordre du jour du
Conseil Communautaire du 3 mars 2016

– Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

– BUDGET : (Robert GELY)

1- Montant des attributions de compensation à verser aux communes pour 2016 2- Budget principal 2016 – décision modificative n°1

3- Budget assainissement délégation 2016 – Décision modificative n°1

4- Budget eau délégation 2016 – Décision modificative n°1

5- Dissolution de la régie de recettes des Médiabus

– RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL : (Alain ROMERO)

6- Modification du tableau des emplois 2016

7- Règlement intérieur du service traitement des déchets

– ECONOMIE : (Alain BIOLA)

8- Attribution d'une subvention à l'Association d'Animation de la Pépinière d'Entreprises du Biterrois (AAPEB)

9- ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZA1 n°105p

10- ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZA2 98p

11- ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZA1 n°108p

12- ZAC de la Méridienne : agrément à la SEBLI pour la cession du lot ZA1 n°108p

13- Désignation d'un représentant au sein du Conseil des Études et de la Vie Universitaire de l'Université Paul Valéry

– PROXIMITÉ : (Jean-Michel DU PLAA)

• Enseignement artistique et actions culturelles :

14- Projet d'établissement du Conservatoire Béziers Méditerranée pour la période 2016-2020

• Lecture Publique :

15- Cessions gratuites, ventes de documents déclassés et de produits dérivés à la Médiathèque André Malraux

16- Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une brasserie de la Médiathèque André Malraux

• Politique de la Ville :

17- Convention de partenariat relative à la plate-forme de mobilité “Mobijob” pour l'année 2016

– INNOVATION SOCIALE : (Robert MÉNARD)

18- Programme en faveur de la réhabilitation de l'habitat et des économies d'énergie (2013/2017) : modification du règlement des aides intercommunales complémentaires

19- Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements

20- Garantie d’emprunt pour le financement de l’opération de construction de 12 logements, située avenue Bad Wimpfen à Servian

21- Garantie d’emprunt pour le financement de l’opération d'acquisition en Vefa de 24 logements, située ZAC Font Vive à Sauvian

22- Garantie d’emprunt pour le financement de l’opération d’acquisition en Vefa « îlot Alma St Saens » de 27 logements, située rue Berlioz à Béziers

23- Validation du projet d'acquisition/amélioration de logements locatifs sociaux, résidence “Le Saint Michel” à Béziers, par l'OPH Béziers Méditerranée

24- Avenant de clôture n°4 de la Convention de Renouvellement Urbain du quartier de la Devèze de Béziers

– ÉNERGIES RENOUVELABLES ET CLIMAT : (Gérard ABELLA)

25- Valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) – Convention avec la Société « Objectif 54 »

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Cycle de l'eau : (Bernard AURIOL)

26- Service Public d'Assainissement Non Collectif – Extension des missions à l'instruction des demandes d'aides à la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif et demande d'aides financières

• Transitions Énergétiques et Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)

27- Convention de réciprocité pour le traitement des déchets d'activités et d'encombrants issus des déchetteries du territoire de l'Agglomération

28- Avenant à la convention d'entente, de traitement des déchets, avec le SICTOM de Pézenas-Agde

29- Convention portant sur le traitement des objets encombrants issus des déchetteries du SITOM du Littoral

• Aménagement de l'Espace : (Michel SUERE)

30- Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de la Baume (commune de Servian) – Désignation du titulaire du droit de préemption

31- Convention opérationnelle quadripartite avec la Commune de Villeneuve les Béziers, l'État et l’Établissement Public Foncier LR, suite au constat de carence dans l'atteinte de l'objectif de production de logements locatifs sociaux

32- Acquisition de la parcelle cadastrée LS n°84 sise commune de Béziers au titre de la réserve foncière 33- Acquisition de la parcelle cadastrée LV n°5 sise commune de Béziers au titre de la réserve foncière

34- Avis relatif aux projets de Plans de Prévention des Risques naturels d'inondation des communes de Bassan, Boujan-sur-Libron, Corneilhan et Lieuran-lès-Béziers

35- Demande de transfert en pleine propriété des domaines publics portuaires de Sérignan et Valras- Plage à la Communauté d'Agglomération

• Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

36- Convention d'entretien du réseau cyclable et voie verte

37- Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport urbain de Béziers Méditerranée – Avenant n°16

38- Convention financière avec le syndicat mixte des transports en commun de l’Hérault (SMTCH) relative aux modalités d’utilisation du réseau urbain pour le transport scolaire pour 2016

39- Participation au syndicat mixte des transports en commun de l’Hérault (SMTCH) pour 2016