VIAS - Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal :

Lundi 24 avril 2017 à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 24 avril 2017 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu des séances précédentes du Conseil Municipal (23 février et 2 mars 2017).

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.  

1)    Administration générale

a.  Convention Ville de Vias / DIAGRAM pour l’application « illiwap »

b.  Convention Ville de Vias / FREE MOBILE

c.   Procédure « ZAC Font Longue » : modalités de négociation

2)   Finances  

a.   Subventions à diverses associations

b.   Subvention à l’association Agde Histoire 39-45

c.    Subvention à l’association Boule Joyeuse

d.   Subvention à l’association Gymnastique Viassoise

e.    Subvention à l’association PAVIDOC

f.     Subvention à l’association St Hubert Club Viassois

g.    Subvention à l’association Vias Danse

h.   Subvention Project Rescue Ocean

i.     Compte de Gestion Assainissement

j.     Compte de Gestion Eau

k.   Compte de Gestion Commune

l.     Compte Administratif Assainissement

m.   Compte Administratif Eau

n.     Compte Administratif Commune

o.    Affectation de Résultat Assainissement

p.   Affectation de Résultat Eau

q.   Affectation de Résultat Commune

r.    Décision Modificative n°1 Commune

s.    Décision Modificative n°1 Ardaillon

t.    Fixation des taux d’imposition 

u.   Réforme du matériel communal

3)   Urbanisme

Elargissement de l’Avenue du Clot : Vente Albert/Commune de Vias

Elargissement de l’Avenue du Clot : Vente CTS Suau/Commune de Vias

Elargissement de l’Avenue de la Plage : Vente Barichello/Commune de Vias

Elargissement de l’Avenue de la Plage : Vente Sauterelle/Commune de Vias

Elargissement de l’Avenue de la Plage : Vente Viaterra/Commune de Vias

Elargissement de l’Avenue des Pêcheurs : Vente Viaterra/Commune de Vias

Cession de la Commune à l’euro symbolique : Parcelle AE n°370 CTS Biau

Vente Commune de Vias/Patrac : Parcelle AI n°801 Les Dunes

Accès aux forages P2 et P2s : vente SCI Delpra/Commune de Vias

Périmètre de protection du forage P2s : Vente SCI Delpra/Commune de Vias

Ressources Humaines

Mise à disposition à la CAHM de fonctionnaires territoriaux titulaires pour la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage