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VIAS - Prochaine Séance du Conseil Municipal le 19 septembre 2012

 La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 19 septembre à 18h30,…

 La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 19 septembre à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

ORDRE DU JOUR
1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
   
2) Administration Générale :

2-a : Rapport d’activités 2011 du SIVOM du Canton d’Agde
2-b : Convention Présence entre ERDF Hérault et la Commune de Vias
2-c : Nouveau règlement intérieur de l’espace enfance Marie Curie

3) Finances
3-a : Décision modificative n°1 – Service des eaux
3-b : Décision modificative n°3 – Commune
3-c : Fonds de concours : Construction d’un hangar pour les services techniques de la                     Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
3-d : Taxe sur la consommation finale d’électricité. Actualisation du coefficient multiplicateur                   unique

4) Urbanisme :
4-a : Adoption du schéma d’intervention foncière sur le territoire de Vias
4-b : Convention d’assistance foncière avec l’établissement public foncier de Languedoc-Roussillon (EPF LR), en vue de la réalisation du projet de réalignement du trait de côte.
   
5) Sport :
5a) Extension du réseau VTT : Convention d’autorisation temporaire de passage avec la Communauté d’agglomération Hérault Méditerranée (CAHM).

6) Gens du Voyage :
6a) Motion contre l’aire d’accueil de grand passage des gens du voyage sur la Commune de Bessan, en zone limitrophe de la Commune de Vias.
 

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